Autres guides et référentiels techniques

Cette rubrique à pour objectif de regrouper les guides et référentiels techniques de conception, de réalisation ou de réparation du bâti exposé, pour chaque aléa qui doivent faire partie intégrante de l’action de prévention.

En effet, dans le cadre de ses travaux en faveur d’une meilleure construction et reconstruction du bâti face aux risques naturels, la MRN souhaite identifier et faire connaitre auprès des acteurs de la construction, mais aussi auprès des assurés, ces différents documents de référence pour promouvoir un mode de construction et de reconstruction qui respectent des règles de nature à prévenir les risques face aux différents aléas naturels.

Pour en savoir plus : Lettre MRN n°29 et Lettre MRN n°31.

Aléa	Guide ou référentiel	Nature des travaux	Commentaire
Séisme	DHUP / AFPS Guide de construction parasismique des maisons individuelles DHUP CPMI-EC8, Zone 5, édition 2020	Travaux neufs ou rénovation	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	DHUP / AFPS Guide de construction parasismique des maisons individuelles Zones 3 et 4, version 2020 provisoire
	DGPR / AFPS Cahier technique n° 47 – Réduction de la vulnérabilité sismique pour les maisons individuelles en zone 4 Partie II : Recueil de solutions techniques à l’attention des professionnels Mai 2021	Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	DGPR / AFPS Cahier technique n° 46 – Réduction de la vulnérabilité sismique pour les maisons individuelles en zone 4 Partie I : Guide l’attention des propriétaires Mai 2021	Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	AFPS Cahier technique n°42 – Guide de règles parasismiques simplifiées applicable à des bâtiments courants Mars 2020	Travaux neufs ou rénovation	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	AFPS Guide de construction parasismique et paracyclonique de maisons individuelles à structure en bois aux Antilles 2011	Travaux neufs ou rénovation	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	AFPS Guide construction parasismique Diagnostic et renforcement du bâti existant vis-à-vis du séisme Annexe 2013	Diagnostic & Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
Retrait gonflement des argiles	IFSTTAR Guide 1 – Caractériser un site pour la construction	Travaux neufs	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	IFSTTAR Guide 2 – Protéger sa maison de la sécheresse	Travaux neufs ou rénovation	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	IFSTTAR Guide 3 – Analyse et traitement des désordres créés par la sécheresse	Diagnostic & Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	USG – CFG – CFMS – SYNTEC INGÉNIERIE Ouvrages existants exposés à la sécheresse : Stabilisation des sols de fondations par imperméabilisation périmétrale Recommandations sur la conception et la mise en œuvre		Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	AQC / APSAD / AFAC / CCR / FNB Fascicule CEBTP n°1 – Bases de référence	Diagnostic
	AQC / APSAD / AFAC / CCR / FNB Fascicule CEBTP n°2 – Principes et méthodologie	Diagnostic
	AQC / APSAD / AFAC / CCR / FNB Fascicule CEBTP n°3 – Annexes techniques	Diagnostic
	UNEP / AFDJEVP / AITF / FFP / SYNAA P.C.6-R0 de juillet 2012 Conception des systèmes d’arrosage Juillet 2012	Travaux sur existant
	UNEP / AFDJEVP / AITF / FFP / SYNAA P.C.7-R0 de juillet 2014 Travaux de mise en œuvre des systèmes d’arrosage Juillet 2014	Travaux sur existant
	UNEP / AFDJEVP / AITF / FFP / SYNAA P.E.4-R0 de juillet 2012 Travaux de maintenance des systèmes d’arrosage Juillet 2012	Travaux sur existant
Inondation	DGALN – MTES Référentiel de travaux de prévention du risque d’inondation dans l’habitat existant Juin 2012	Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	DGALN – MTES Inondations – Guide de remise en état des bâtiments Septembre 2002 Réédition mars 2010	Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	DREAL PACA Auto-évaluation « Inondation » de son habitation à destination des particuliers 25 juin 2019	Diagnostic	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	CEPRI Guide méthodologique – Le bâtiment face à l’inondation : Diagnostiquer et réduire sa vulnérabilité et son aide-mémoire sur la vulnérabilité des ouvrages 2010	Diagnostic	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	DRIEE Guides d’auto-diagnostic de vulnérabilité au risque inondation PME-TPE Industries Etablissements culturels Collectivités et Administrations 27 mai 2019	Diagnostic	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	FFA Prévenir les risques en cas d’inondations : 12 fiches pratiques destinées aux entreprises Fiche préliminaire I – Les systèmes d’alerte Fiche préliminaire II – Mise en place d’un PCA Fiche 01 – Créez ou aménagez une zone refuge hors d’eau pour les personnes Fiche 02 – Occultez les entrées d’eau de vos bâtiments Fiche 03 – Sécurisez votre fourniture d’énergie Fiche 04 – Sécurisez vos autres fournitures de fluides Fiche 05 – Sécurisez vos installations de génie climatique Fiche 06 – Sécurisez vos réseaux informatiques et de télécommunication Fiche 07 – Sécurisez vos réservoirs, cuves et autres stockages de produits dangereux Fiche 08 – Créez ou aménagez une zone de repli hors d’eau pour les stockages et activités critiques Fiche 09 – Mettez hors d’eau vos équipements de sécurité/sûreté Fiche 10 – Mettez en place votre Plan d’Urgence Inondation 2016	Travaux neufs ou rénovation & Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	ECA AEIA – Plateforme suisse Protection contre les dangers naturels Recommandations – Protection des objets contre les dangers naturels gravitationnels 2005 – Chapitre 3 – Crues	Travaux neufs ou rénovation & Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	ECA AEIA – Plateforme suisse Protection contre les dangers naturels Recommandations – Protection des objets contre les dangers naturels gravitationnels 2005 – Chapitre 5 – Laves torrentielles	Travaux neufs ou rénovation & Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	MEDDTL Guide – Construire en montagne – La prise en compte du risque torrentiel Décembre 2010	Travaux neufs ou rénovation & Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
	ECA AEIA – Plateforme suisse Protection contre les dangers naturels Protection contre les crues au moyen de matériaux et d’éléments de construction testés	Travaux neufs ou rénovation & Renforcement de l’existant	Voir Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
Grêle	Trouver des éléments de construction résistants à la grêle – Répertoire de la protection contre la grêle Répertoire suisse grêle	Travaux neufs ou rénovation

Autres guides et référentiels techniques

Séisme

Retrait gonflement des argiles

Inondation

Grêle